Circulaires de l'Office
- Circulaire (Réf. 2023_009) du 07 avril 2023 - Modification de la convention de revalidation conclue avec le centre Club Antonin Artaud (7.72.009.14) et l'adaptation de son forfait.
- Circulaire (Réf. 2023_004) du 28 février 2023 - Indexation du montant de l'intervention pour les frais de déplacement du moyen de transport individualisé et adapté pour patients en voiturette.
- Circulaire (Réf. 2023_002) du 18 janvier 2023 - Indexation au 1er janvier 2023 des montants de l'intervention personnelle pour les patients des centres de revalidation ambulatoires et résidentiels.
- Circulaire (Réf. 2023_001) du 10 janvier 2023 - Modifications de la disposition de la convention de revalidation fonctionnelle conclue avec le Centre Enaden (7.73.006.84) et à la mise à jour de ses forfaits.
- Circulaire (Réf. 2022_027) du 02 janvier 2023 - Circulaire relative à la prolongation de l'autorisation temporaire pour les centres de revalidation fonctionnelle ambulatoires, de facturer des prestations adaptées.
- Circulaire (Réf. 2022_026) du 02 janvier 2023 - Centre de Réadaptation Ambulatoire (CRA) - Centre pour Handicapés Sensoriels (CHS) - Adaptation cadre du personnel.
- Circulaire (Réf. 2022_025) du 01 décembre 2022 - Indexation au 1er novembre de certains forfaits de rééducation et de soins palliatifs.
- Circulaire (Réf. 2022_022bis) du 07 décembre 2022 - Indexatation au 1er novembre 2022 de certains forfaits de rééductation et de soins palliatifs.
- Circulaire (Réf. 2022_020) du 01 décembre 2022 - Suppression de la règle de facturation des forfaits réduits à 25% pour les centres de rééducation fonctionelle.
- Circulaire (Réf. 2022_022/Erratum) du 10 novembre 2022 - Indexation au 1er novembre 2022 de certains forfaits de rééducation et de soins palliatifs
- Circulaire (Ref. 2022_022) du 01 novembre 2022 - Indexation au 1er novembre 2022 de certains forfaits de rééducation et de soins palliatifs.
- Circulaire (Réf. 2022_018) du 01 novembre 2022 - Modification de la convention Club Antonin Artaud - modification de prix.
- Circulaire (Réf. 2022_012) du 09 septembre 2022 - Erratum à l'avenant de la circulaire (Réf. 2022_012) du 27 juin 2022.
- Circulaire (Réf. 2022_014) du 01 août 2022 - Indexation au 1er août 2022 de certains forfaits de rééducation et de soins palliatifs.
- Circulaire (Réf. 2022_012) du 27 juin 2022 - Avenant à la convention de l'asbl Continuing Care au nom de son équipe d'accompagnement multifdisciplinaire de soins palliatiatifs.
- Circulaire (Réf. 2022_009) du 01 mai 2022 - Indexation au 1er mai 2022 de certains forfaits de rééducation et de soins palliatifs
- Circulaire (Réf. 2022_008) du 20 avril 2022 - Révision transitoire de la convention de revalidation fonctionnelle du centre Comprendre et Parler (7.79.001.06) et adaptation du poste de frais généraux - Modification du prix du forfait et de la capacité.
- Circulaire (Réf. 2022_007) du 01 mars 2022 - Indexation au 1er mars 2022 de certains forfaits de rééducation et de soins palliatifs
- Circulaire (Réf. 2022_006) du 22 février 2022 - Prolongation de l'autorisation temporaire, pour les centres de revalidation fonctionnelle ambulatoires, de facturation des prestations adaptées dans le cadre de la pandémie de COVID-19.
- Circulaire (Réf. 2022_004) du 17 février 2022 relative à l'indexation au 1er janvier 2022 des montants de l'intervention personnelle pour les patients des centres de revalidation fonctionnelle ambulatoires et résidentiels.
- Circulaire (Réf. BFM-2022-002) du 01 février 2022 - Instructions techniques adaptées pour la déclaration de la facturation par les organismes assureurs bruxellois à l’aide des documents N.
- Circulaire (Réf. JUR/NK/B.9.) du 25 janvier 2022 relative à l’application par les organismes assureurs bruxellois des articles 328 et 329 de l'arrêté royal du 3 juillet 1996 portant exécution de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994.
- Circulaire (Réf. 2022_001) du 10 janvier 2022 - Indexation au 1er janvier 2022 de certains forfaits de rééducation et de soins palliatifs
- Circulaire (Réf. --) du 21 décembre 2021 - Instructions comptables et statistiques concernant les (pseudo)codes bruxellois de prestations en vigueur à partir du 1 janvier 2022 - Ajout de deux codes dans le secteur des aides à la mobilité.
- Circulaire (Réf. --) du 29 septembre 2021 - Instructions comptables et statistiques concernant les assurés belges en revalidation à l'étranger.
- Circulaire (Réf. --) du 29 septembre 2021 - Instructions comptables et statistiques concernant les (pseudo)codes bruxellois de prestations en vigueur à partir du 01/01/2022 - Modifications.
- Circulaire (Réf. CO SAP 2021-14F) du 27 septembre 2021 - Indexation au 1er septembre 2021 de certains forfaits de rééducation.
- Circulaire (Réf. 2021_012F) du 13 septembre 2021 - Avenant apporté à la convention de revalidation fonctionnelle du Centre "Comprendre & Parler" (7.79.001.06)
- Circulaire (Réf. --) du 14 juillet 2021- Instructions comptables et statistiques concernant les (pseudo)codes bruxellois de prestations en vigueur à partir du 1er janvier 2022.
- Circulaire (Réf. GBP 2021_010F) du 13 juillet 2021 relative aux rapports à rédiger par les réviseurs dans le cadre de la responsabilisation des SMR bruxelloises pour l’année de test 2021.
- Circulaire (Réf. 2021_011F) du 13 juillet 2021 - Mesures de reprise des contrôles KAPPA et des visites à domicile pour les aides à la mobilité.
- Circulaire (Réf. MOB 2021/01) du 22 juin 2021 du Conseil de gestion de la Santé et de l'Aide aux personnes concernant une nouvelle Convention de rééducation fonctionnelle d'évaluation multidisciplinaire prévue dans la nomenclature des aides à la mobilité avec la Clinique Saint-Jean.
- Lettre circulaire (Réf. 2021_007) du 25 mai 2021 - Circulaire relative à l'autorisation temporaire, pour les centres de revalidation fonctionnelle ambulatoires, de facturation des prestations adaptées dans le cadre de la pandémie de COVID-19.
- Circulaire (Réf. 2021_005F) du 01 avril 2021- Modification des prix et simplification des règles de facturation des forfaits réduits à partir du 1er mars 2021.
- Circulaire (Réf. 2021_002F) du 16 février 2021 relative à l'indexation au 1er janvier 2021 des montants de l'intervention personnelle pour les patients des centres de revalidation fonctionnelle ambulatoires et résidentiels.
- Circulaire (Réf. CO SAP 13) du 11 février 2021 relative à l'indexation au 1er mars 2020 de certains forfaits de rééducation - Addendum
- Circulaire (Réf. MOB 2020/03) du 15 décembre 2020 du Comité de gestion de la Santé et de l'Aide aux personnes concernant les aides à la mobilité visant le recours à la force majeure en cas de dépassement des délais de délivrance.
- Circulaire (Réf. CO SAP 31) du 06 octobre 2020 relative au modification des prix des forfaits.
- Circulaire (Réf. CO SAP 27) du 23 juin 2020 relative à la dérogation exceptionnelle accordée à la convention de l'établissement CATS - 7.73.019.71.
- Circulaire (Réf. CO SAP 24) du 15 juin 2020 relative à l'intégration des subsides facultatifs dans sept conventions de revalidation fonctionnelle - nouveaux forfaits et forfaits de rattrapage.
- Circulaire (Réf. CO SAP 23) du 08 juin 2020 relative à la modification de plusieurs dispositions de la Convention de revalidation fonctionnelle conclue avec l'établissement Lui et Nous (7.74.014.46) et à la mise à jour de son prix de journée.
- Circulaire (Réf. MOB 2020/02) du 14 avril 2020 du Comité de gestion de la Santé et de l'Aide aux personnes concernant les aides à la mobilité visant la suspension temporaire de la condition de produire un rapport de fonctionnement multidisciplinaire pour l'octroi de certaines aides à la mobilité.
- Circulaire (Réf. CO SAP 13) du 07 avril 2020 relative à l'indexation au 1er mars 2020 de certains forfaits de rééducation - Erratum
- Circulaire (Réf. MOB 2020/01) 24 mars 2020 du Conseil de gestion de la Santé et de l'Aide aux personnes concernant le circuit des dossiers individuels voiturettes sur mesure en matière d'aides à la mobilité.
- Circulaire (Réf. CO SAP 09) du 28 janvier 2020 relative aux nouvelles conventions de revalidation du secteur de la revalidation psychosociale pour adultes (secteur 772).
- Circulaire (Réf. CO SAP 09) du 25 octobre 2019 relative à la gestion du dossier justificatif lié aux subventions facultatives octroyés par Iriscare en 2019.
- Circulaire (Réf. CO SAP 08) du 23 octobre 2019 relative à l'application par les Organismes assureurs bruxellois de l'arrêté royal du 7 décembre 2016 relatif à la force probante des données traitées par les institutions de sécurité sociale.
- Circulaire du 23 octobre 2019 relative à l’application par les organismes assureurs bruxellois de l’arrêté royal du 7 décembre 2016 relatif à la force probante des données traitées par les institutions de sécurité sociale
- Circulaire (Réf. CO SAP 07) du 16 juillet 2019 concernant des tâches dévolues antérieurement aux médecins-conseils, au Collège des médecins-directeurs et au Collège national des médecins-conseils.
- Instructions (Edition 2019) aux établissements et a tous les autres dispensateurs qui recourent au système de délivrance des fichiers de facturation et aux organismes assureurs bruxellois.