Circulaires de l'Office
- Circulaire (Réf. 2022_026) du 02 janvier 2023 - Centre de Réadaptation Ambulatoire (CRA) - Centre pour Handicapés Sensoriels (CHS) - Adaptation cadre du personnel.
- Circulaire (Réf. 2022_025) du 01 décembre 2022 - Indexation au 1er novembre de certains forfaits de rééducation et de soins palliatifs.
- Circulaire (Réf. 2022_022bis) du 07 décembre 2022 - Indexatation au 1er novembre 2022 de certains forfaits de rééductation et de soins palliatifs.
- Circulaire (Réf. 2022_022/Erratum) du 10 novembre 2022 - Indexation au 1er novembre 2022 de certains forfaits de rééducation et de soins palliatifs
- Circulaire (Ref. 2022_022) du 01 novembre 2022 - Indexation au 1er novembre 2022 de certains forfaits de rééducation et de soins palliatifs.
- Circulaire (Réf. 2022_015) du 03 octobre 2022 - Notion de "Personnel médical" pour les centres d'hébergement et les centres de jour.
- Circulaire (Réf. 2022_014) du 01 août 2022 - Indexation au 1er août 2022 de certains forfaits de rééducation et de soins palliatifs.
- Circulaire (Réf. 2022_009) du 01 mai 2022 - Indexation au 1er mai 2022 de certains forfaits de rééducation et de soins palliatifs
- Circulaire (Réf. 2022_007) du 01 mars 2022 - Indexation au 1er mars 2022 de certains forfaits de rééducation et de soins palliatifs
- Circulaire (Réf. 2022_001) du 10 janvier 2022 - Indexation au 1er janvier 2022 de certains forfaits de rééducation et de soins palliatifs
- Circulaire (Réf. --) du 21 décembre 2021 - Iriscare - (Pseudo)codes de prestations en vigueur à partir du 1 janvier 2022 - Ajout de deux (pseudo)codes dans le secteur des aides à la mobilité.
- Circulaire (Réf. JUR/NK/2.-2.) du 14 octobre 2021 concernant l'octroi de l'allocation pour l'aide aux personnes âgées aux bénéficiaires qui ne forment pas un ménage et qui perçoivent la garantie de revenus aux personnes âgées.
- Circulaire (Réf. --) du 29 septembre 2021 - Les (pseudo)codes bruxellois de prestations en vigueur à partir du 01/01/2022 - Modifications.
- Circulaire (Réf. CO SAP 2021-14F) du 27 septembre 2021 - Indexation au 1er septembre 2021 de certains forfaits de rééducation.
- Circulaire (Réf. --) du 11 juillet 2021 - (Pseudo-)codes de prestations IRISCARE en vigueur à partir du 1er janvier 2022.
- Circulaire (Réf. 2021_011F) du 13 juillet 2021 - Mesures de reprise des contrôles KAPPA et des visites à domicile pour les aides à la mobilité.
- Circulaire (Réf. MOB 2021/01) du 22 juin 2021 du Conseil de gestion de la Santé et de l'Aide aux personnes concernant une nouvelle Convention de rééducation fonctionnelle d'évaluation multidisciplinaire prévue dans la nomenclature des aides à la mobilité avec la Clinique Saint-Jean.
- Circulaire (Réf. MOB 2020/03) du 15 décembre 2020 du Comité de gestion de la Santé et de l'Aide aux personnes concernant les aides à la mobilité visant le recours à la force majeure en cas de dépassement des délais de délivrance.
- Circulaire (Réf. CO SAP 28) du 23 septembre 2020 relative aux mesures de reprises des contrôles KAPPA et des visitres à domicile pour les aides à la mobilité.
- Circulaire (Réf. MOB 2020/02) du 14 avril 2020 du Comité de gestion de la Santé et de l'Aide aux personnes concernant les aides à la mobilité visant la suspension temporaire de la condition de produire un rapport de fonctionnement multidisciplinaire pour l'octroi de certaines aides à la mobilité.
- Circulaire (Réf. CO SAP 13) du 07 avril 2020 relative à l'indexation au 1er mars 2020 de certains forfaits de rééducation - Erratum
- Circulaire (Réf. MOB 2020/01) 24 mars 2020 du Conseil de gestion de la Santé et de l'Aide aux personnes concernant le circuit des dossiers individuels voiturettes sur mesure en matière d'aides à la mobilité.
- Circulaire (Réf. CO SAP 11) du 13 février 2020 concernant les décomptes 2019 - Dates limites pour la transmission des justificatifs en 2020.
- Circulaire (Réf. CO SAP 09) du 25 octobre 2019 relative à la gestion du dossier justificatif lié aux subventions facultatives octroyés par Iriscare en 2019.
- Circulaire (Réf. MOB 2018.12/1) du 20 decembre 2018 et 26 février 2019 du Conseil de gestion de la santé et de l'aide aux personnes concernant les aides à la mobilité et les conventions de rééducation fonctionnelle prévues dans la nomenclature des aides à la mobilité.
- Instructions (Edition 2019) aux établissements et a tous les autres dispensateurs qui recourent au système de délivrance des fichiers de facturation et aux organismes assureurs bruxellois.