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  1. Santé et aide aux personnes
  2. Soins de santé mentale
  3. Circulaires de l'Office

Soins de santé mentale

  • Arrêtés 3
  • Circulaires de l'Office 8

Circulaires de l'Office

  • Circulaire (Réf. --) du 21 décembre 2021 - Iriscare - (Pseudo)codes de prestations en vigueur à partir du 1 janvier 2022 - Ajout de deux (pseudo)codes dans le secteur des aides à la mobilité.
  • Circulaire (Réf. --) du 29 septembre 2021 - Les (pseudo)codes bruxellois de prestations en vigueur à partir du 01/01/2022 - Modifications.
  • Circulaire (Réf. --) du 11 juillet 2021 - (Pseudo-)codes de prestations IRISCARE en vigueur à partir du 1er janvier 2022.
  • Circulaire (Réf. 2021-004) du 25 mars 2021 - Instructions pour la mise en route de la facturation éléctronique dans des Maisons de soins psychiatriques..
  • Circulaire (Réf. 2019-002) du 26 novembre 2019 à l'attention des Maisons de soins psychiatriques financées par Iriscare à partir du 1er janvier 2019.
  • Circulaire (Réf. CO SAP 09) du 25 octobre 2019 relative à la gestion du dossier justificatif lié aux subventions facultatives octroyés par Iriscare en 2019.
  • Circulaire (Réf. 2019-003) du 29 janvier 2019 à l'attention des Initiatives d'Habitations Protégées financiées par Iriscare à partir du 1er janvier 2019.
  • Instructions (Edition 2019) aux établissements et a tous les autres dispensateurs qui recourent au système de délivrance des fichiers de facturation et aux organismes assureurs bruxellois.
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